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Article 1 : objet
Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique de l’utilisation du site Messagers de paix et de ses services.
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Article 2 : mentions légales
Le site Messagers de paix est édité par la communauté Messagers de paix représentée par Abdelghani Boudjakdji, dont le siège est situé au 1 Rue Omer Talon 75011 Paris.
Article 3 : accès aux services
L’Utilisateur du site Messagers de paix a accès aux services suivants :
- articles du blog,
- lettre d’informations (newsletter),
- etc.
Tout Utilisateur ayant accès a internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site. Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
Les services suivants sont accessibles pour l’Utilisateur uniquement s’il est membre du site (c’est-à-dire qu’il est identifié à l’aide de ses identifiants de connexion) :
- [Service n°1]
- [Service n°2]
- …
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
Article 4 : responsabilité de l’Utilisateur
L’Utilisateur est responsable des risques liés à l’utilisation de son identifiant de connexion et de son mot de passe.
Le mot de passe de l’Utilisateur doit rester secret. En cas de divulgation de mot de passe, l’Éditeur décline toute responsabilité.
L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site El BethEL.
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Le site permet aux membres de publier sur le site :
- des commentaires,
- des oeuvres,
- etc.
Le membre s’engage à tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ces publications soient modérées ou refusées par l’Éditeur, sans obligation de justification.
En publiant sur le site, l’Utilisateur cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé.
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Article 5 : responsabilité de l’Éditeur
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Article 6 : propriété intellectuelle
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Article 9 : évolution des conditions générales d’utilisation
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Article 11 : droit applicable et juridiction compétente
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